1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.gamelleopoil.com les informations suivantes :

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Informations légales :

Statut du propriétaire : Société
Préfixe : EURL DOG & CIE
Nom de la Société : Gamelle O' Poil
Adresse : 714 Ch. Du Moulin et de la Fontaine 46090 Labastide-Marnhac
Tél : 06.48.70.80.14
Au Capital de : 1000  €
SIRET : 902 606 128 00012
Adresse de courrier électronique : gamelleopoil@outlook.fr

"TVA non applicable, article 293 B du CGI "

Le Créateur du site est : EURL DOG & CIE
Le Responsable de la publication est : EURL DOG & CIE
Contactez le responsable de la publication : gamelleopoil@outlook.fr
Le responsable de la publication est une personne morale

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Hébergement 

Wixcom Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Optimisation du site : Agence Fizzweb - Albi Site Internet – référencement de site Wix

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Gestion des données personnelles. 

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au présent site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par ce site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site, l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ce site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du présent site, Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

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POUR OPÉRA À PARTIR DE LA VERSION 11 :

1. Choisissez le menu;

2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

3. Cliquer sur le bouton supprimer.

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